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Obtention du titre de Navigation

Bateaux fluviaux

Dans le cadre du renouvellement ou de l'obtention de votre titre de navigation, vous êtes nombreux à nous contacter, pour nous demander des précisions sur la démarche administrative à accomplir. Celle-ci étant différente en fonction du type de bateau et du titre de navigation envisagé.

Une bonne connaissance du contexte administratif permet en effet de faire intervenir l'expert, organisme de contrôle, au bon moment et dans un cadre précis.

Le rôle de l'organisme de contrôle, ses obligations, les différentes démarches adlministratives sont clairement décrits dans la Circulaire du 3 Août 2010 relative aux titres de navigation des bâtiments et établisssements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures.

Cette Circulaire informe également par des tableaux de synthèse clairs, les démarches administratives à accomplir comprenant l'intervention de l'organisme de contrôle, en fonction des différents types de bateaux.

Télécharger la Circulaire du 3 Août 2010

Catégorie : Organisme de contrôle

 
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